Préambule

Modelisme ferroviaire LEB est une association loi 1901 créée le 4 octobre 1999 sous le N° 0372013576 paru au journal officiel du 6 novembre 1999.

Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, l'acheteur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des conditions prévues dans ces conditions genérales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par l'acheteur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente par correspondance de biens proposés par LEB à l'acheteur.

Prix

Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par l'acheteur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison facturés en supplément et indiqués sur le bon de commande.

Informations accessibles sur le site, limites des responsabilités

Les informations tels que détails techniques et photographies figurant sur le site, sont fournies par LEB. Bien qu'apportant le plus grand soin à la mise en ligne des informations et des données disponibles gratuitement sur le site et à leur mise à jour, LEB ne saura être tenu responsable des inexactitudes, erreurs ou omissions qui seraient éventuellement glissées dans les descriptifs. Il appartient à l'acheteur de procéder à toute vérification et de demander confirmation qu'il jugera utile. LEB ne pourra être tenu responsable d'erreurs typographiques indépendantes de sa volonté présentées sur le site.

LEB se réserve le droit à tout moment, d'ajouter de nouveaux produits, de supprimer tout ou partie des produits vendus ou présentés sur le site, de changer leur présentation ou cesser leur commercialisation sur le site, et cela sans la contrainte d'en aviser l'acheteur.

LEB a développé et mis au point le système de connexion des produits de signalisation dont le concept a fait l'objet d'un dépôt auprès de l'INPI. L'acheteur reconnaît les droits de propriété intellectuelle et industrielle de LEB.